Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
C’est une instance qui :
- Donne son avis sur le fonctionnement de l’E.P.D
- Peut faire des propositions d’amélioration sur l’organisation de la vie quotidienne et du travail
Pour siéger au CVS, 2 représentants sont élus à l’E.S.A.T tous les 4 ans.
Le bureau du CVS est situé dans le hall d’entrée de l’E.S.A.T.
Une permanence y a lieu tous les 1er vendredi après-midi de chaque mois.
Le Comité de Conditions de Travail (CCT)
C’est une instance qui :
- analyse les risques professionnels auxquels sont exposés les ouvriers de l’ESAT
- réalise une enquête en cas d’accident du travail impliquant un ouvrier
- propose des actions pour améliorer les conditions de travail des ouvriers.
Le CCT se réunit 4 fois par an.
Les réunions se déroulent dans un premier temps sur un atelier de l’ESAT, puis dans la salle de réunion de l’ESAT.
6 représentants des ouvriers de l’ESAT, sont nommés par les élus du CVS pour 4 ans.
