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Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)

C’est une instance qui :

  • Donne son avis sur le fonctionnement de l’E.P.D
  • Peut faire des propositions d’amélioration sur l’organisation de la vie quotidienne et du travail

Pour siéger au CVS, 2 représentants sont élus à l’E.S.A.T tous les 4 ans.

Le bureau du CVS est situé dans le hall d’entrée de l’E.S.A.T.

Une permanence y a lieu tous les 1er vendredi après-midi de chaque mois.

Le Comité de Conditions de Travail (CCT)

C’est une instance qui :

  • analyse les risques professionnels auxquels sont exposés les ouvriers de l’ESAT
  • réalise une enquête en cas d’accident du travail impliquant un ouvrier
  • propose des actions pour améliorer les conditions de travail des ouvriers.

Le CCT se réunit 4 fois par an.

Les réunions se déroulent dans un premier temps sur un atelier de l’ESAT, puis dans la salle de réunion de l’ESAT.

6 représentants des ouvriers de l’ESAT, sont nommés par les élus du CVS pour 4 ans.

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